Simone Veil - IVG

Débats Historiques 
Assemblée Nationale
Sélectionnés par Lola Caul-Futy Frémeaux 

l’Interruption Volontaire de Grossesse
Novembre-Décembre 1974 

Allocutions de Simone Veil, Henry Berger, Hélène Misoffe,  Jacques-Antoine Gau, Jacques Chambaz, Jean Foyer, Lucien Neuwirth, Louis Mexandeau, Jean Desanlis, Alexandre Bolo, Albin Chalandon, René Feït, Loïc Bouvard, Jacques Médecin, Etienne Pinte, Claude Peyret, Raymond Forni, Michel Debré, Pierre Bas, Justin Hausherr, Jean Bastide 
L’INTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSE
Novembre-Décembre 1974
Dans le cas d’une question aussi complexe et délicate que celle de l’avortement, la pluralité des convictions personnelles est inévitable et souhaitable. Mais la législation d’un pays sur l’Interruption Volontaire de Grossesse (I.V.G.) représente l’image que la société de fait de la femme, de l’enfant et de la maternité. Quelles situations, quels combats ont abouti à notre législation de 1974 ?  
Une lente évolution des mentalités
Le XXème siècle fut celui de la lutte des femmes. Leur droit à l’égalité, leur droit de disposer de leur vie et de leur corps n’est pas une évidence pour tous et ne s’acquiert que pas à pas. La Grande Guerre marque une étape cruciale.  Pendant que les hommes sont au front, il appartient aux épouses, fiancées, sœurs et mères de faire fonctionner le pays. Employées dans les usines d’armement, on les appelle alors les “munitionnettes”, mais il faut aussi conduire les bus, trains et tramways, il faut se faire ouvriers en bâtiments, il faut produire, approvisionner, soigner. Pour plus de commodité les jupes se raccourcissent, et tous les métiers de l’arrière se trouvent féminisés. Contrairement à la Russie, par exemple, la France ne reste pas paralysée et ce grâce à la mobilisation des femmes. Cepen­­­dant, l’indépendance ne survit pas à la fin de la guerre et un grand mouvement conservateur s’étend sur la France ébranlée par ces quatre années de combat. Le travail des femmes retourne à ses proportions d’avant-guerre. La tâche qui leur incombe est celle de procréer. En 1920, la chambre Bleu Horizon du Bloc National décide à la quasi-unanimité de voter les lois natalistes les plus punitives pour les femmes. Contraception et avortement sont interdits, toute propagande en leur faveur, c’est-à-dire aussi toute information, devient un délit. Face à la peur de la dénatalité, la société impose à la femme le rôle d’épouse féconde. Les lois de 1923, 1939 et 1942 viennent encore durcir l’arsenal répressif. L’avortement, passible de la peine de mort,  ne va pas seulement à l’encontre de la morale chrétienne, il se mue aussi en crime antipatriotique majeur.  La majorité des mouvements féministes de l’entre-deux-guerres, militants pour le droit de vote, préfère une valorisation de la “fonction maternelle”, identité intrinsèque de la femme, à la recherche d’une égalité uniforme aux deux sexes.  
Une lutte pour le droit à l’avortement
Il faut ensuite attendre les années 1960 pour voir des mouvements féministes aborder de front la  sexualité et le droit des femmes à disposer de leur corps. Dans la clandestinité d’abord, le Mouvement français pour le planning familial dispense éducation, conseils et outils contraceptifs grâce à des centres de plus en plus nombreux.  La légalisation de la contraception en décembre 1967 par la loi Neuwirth permet de lutter contre les tabous ancestraux et d’accroître le rayonnement du planning familial. Cependant presque cinq ans s’écoulent avant la sortie des décrets d’application permettant l’effectivité de la loi. Pendant cette période, les mouvements féministes se structurent et prennent de l’influence ; les idées radicales d’hier s’expriment de plus en plus librement.  En 1971, c’est le premier grand coup d’éclat : le Nouvel Observateur publie le Manifeste dit des “343 salopes”, réunissant les signatures d’artistes, de  personnalités et d’anonymes, femmes déclarant  s’être fait avorter. Véritable défi au pouvoir et à la légis­lation, elle offre deux victoires majeures : premièrement l’absence de poursuites judiciaires, et deuxièmement l’énorme retentissement médiatique. Enfin le débat est publiquement ouvert, il n’est plus seulement une affaire de bonnes femmes et de  clandestinité honteuse.   Puis arrive le procès de Bobigny, où Giselle Halimi utilise le tribunal comme une scène médiatique de défense du droit à l’avortement. Marie-Claire, mineure de 16 ans enceinte à la suite d’un viol, avorte. Sa mère, employée modeste élevant trois filles, n’a pas les moyens de l’envoyer à l’étranger, en Angleterre ou en Suisse où l’avortement est autorisé, pas les moyens non plus de payer le médecin français conciliant qui lui demande trois mois de salaire. Elle fait donc appel à des collègues, dont une finit par pratiquer l’avortement. Marie-Claire fait une hémorragie, elle doit aller d’urgence à  l’hôpital.  Lors du procès de la mineure, qui se déroule à huis-clos, une manifestation de soutien de militantes du MLF se fait durement réprimer. Les journalistes relaient l’information et bientôt c’est toute la France qui suit le fait divers. En octobre 1972, Giselle Halimi obtient devant les medias assemblés l’acquittement de Marie-Claire et une simple amende de 500 francs pour sa mère ; l’avorteuse est condamnée à un an de prison avec sursis. L’avocate prouve que les lois en vigueur ne sont plus applicables, qu’elles sont injustes et d’un autre temps. L’avortement devient aussi le symptôme de l’inégalité sociale : si les plus aisées peuvent se rendre en toute sécurité à l’étranger, les classes les moins favorisées s’exposent en France à la répression, au recours à des faiseuses d’anges sans compétences médicales, et donc à des complications menant à la stérilité partielle ou totale, voire à la mort.   
Le temps des prises de position
Face à l’amplification du débat, chacun établit publiquement son opinion et ses arguments.  Le Conseil de l’Ordre des médecins, créé sous le régime de Vichy, s’oppose farouchement à toute légalisation de l’avortement ; en réponse parait en février 1973 un manifeste de 331 médecins, issus du Groupe Information Santé, déclarant pratiquer des avortements sur le territoire national. Les personnalités de gauche s’impliquent et défendent avec de plus en plus de véhémence le droit des femmes à disposer de leur corps, le droit à l’égalité et à la sécurité pour toutes les femmes souhaitant se faire avorter, quelle que soit leur classe sociale.   Lorsque Valéry Giscard d’Estaing est élu le 19 mai 1974, il s’engage rapidement dans des réformes au symbolisme puissant en venant s’attaquer au cadre ancestral de la famille. L’abaissement de l’âge de la majorité, la création d’un secrétariat d’Etat à la condition féminine et l’apparition du divorce par consentement mutuel participent à une moderni­sation prononcée des valeurs sociales françaises dans laquelle s’inscrit le débat sur la légalisation de l’avortement.  La majorité, formée par l’alliance de l’UDR, des Républicains indépendants et de l’Union centriste, rassemble 268 des 490 sièges de l’Assemblée. Le Parti Communiste en détient 73 et le Parti Socialiste et des radicaux de gauche 102. L’hostilité de la majorité à l’égard du texte de Mme Veil laisse présager des débats mouvementés et le risque d’un rejet du texte. Le Président de la République sort de sa réserve pour inciter les députés indécis à rallier le projet gouvernemental. Quelques jours plus tard, c’est Jacques Chirac, Premier Ministre, qui prend à son tour la parole pour souhaiter l’adoption de la loi dans les meilleures conditions possibles. Il contacte les députés individuellement afin de les convaincre.  Les partisans du projet gouvernemental au sein de la majorité parlent de “réalisme ordonné”, rendu nécessaire pour mettre fin à la confusion et au non-respect ouvert de la loi en vigueur. La gauche présente un front uni de soutien au projet.  Le débat ne se limite pas à l’Assemblée, et déclenche une large mobilisation. Dans toute la presse, on assiste à l’affirmation de positions favorables ou  hostiles ; des groupes s’organisent pour la distri­bution de tracts et de pamphlets dans les rues mais aussi à L’Assemblée et au Sénat.  
Le mouvement “Laissez-les vivre” organise son congrès, les 16 et 17 novembre, et obtient une large couverture médiatique, avec le rassemblement de plusieurs centaines de personnes qui dénoncent “une vraie loi malfaisante qui autorise le meurtre”.  Le Mouvement pour la liberté de l’avortement et de la contraception (M.L.A.C.) critique la limitation  des établissements possibles pour la pratique d’un avortement et dénonce l’interdiction de publicité en faveur de l’avortement en dehors du milieu médical qui restreint leur capacité d’information et de conseil aux femmes en détresse.   Le 18 novembre, soit huit jours avant le début des débats à l’Assemblée nationale, se tient à la télévision l’émission Actuel 2 consacrée à la loi sur l’I.V.G. dans laquelle Simone Veil intervient pour expliciter les détails de son projet. Elle indique notamment que les négociations intervenues avec M. Bolo se sont conclues sur l’introduction de deux modifications principales au texte : la participation aux démarches de l’époux de la femme en demande d’avortement et l’obligation pour les mineures de l’obtention de l’autorisation parentale. Simone Veil affirme cependant son attachement au projet et aux modalités de libéralisation qu’elle entend défendre devant l’Assemblée et se déclare “résolue” à écarter tout amendement susceptible de dénaturer l’esprit du projet.  Les pressions sur la Ministre de la Santé, emblème de la réforme, sont extrêmement fortes. Celle-ci reçoit chaque jour de très nombreuses lettres d’insultes et de menaces, dans lesquelles l’avortement est fréquemment assimilé au génocide nazi. A la même époque, des médecins se font assassiner aux Etats-Unis pour avoir procédé à des avortements.  Le 20 décembre 1974, le projet de loi est voté à 277 voix contre 192 et 10 abstentions ; il respecte l’opinion des femmes de l’époque, qui étaient pour une large majorité en soutien du projet.  A l’issue des cinq années d’essai pour lesquelles la loi a été votée, elle est adoptée définitivement à une large majorité.  
Données de l’avortement aujourd’hui en France
Depuis la légalisation de l’avortement, le taux d’avortement par femme n’a pas baissé. On compte toujours environ 14 avortements pour 1000 femmes de 15  à 49 ans chaque année. Ainsi, près de 40 % des femmes y auront recours au cours de leur vie. On explique le maintien de cette moyenne par la conjonction de deux facteurs : si le nombre de grossesses non prévues diminue, grâce à une meilleure contraception, on assiste également à une augmentation de la proportion d’I.V.G. dans le cas de grossesses non prévues (passage de 41 % en 1975 à 62 % aujourd’hui). Les femmes de 20 à 24 ans restent la population qui a le plus recours à l’avortement, la tranche plus jeune, de 15 à 19 ans, a une tendance à monter.  Grâce à des conditions sanitaires adaptées, le nombre de séquelles graves ou de décès suite à un avortement a drastiquement chuté. On ne compte plus qu’un décès par an en moyenne. La moitié des avortements s’effectue aujourd’hui par I.V.G. médicamenteuses (RU486), qui peut être pratiquée jusqu’à la cinquième semaine de grossesse. 
Etapes législatives du projet de loi :
• Le projet Messmer, présenté à l’Assemblée nationale en 1973, qui demande l’accord préalable de deux médecins ou d’une commission, est rejeté et envoyé pour étude et réécriture à la Commission des Affaires culturelles familiales et sociales. Le rapporteur de cette commission, M. Alexandre Bolo, député UDR de Loire-Atlantique, est un adversaire déclaré de la libéralisation de l’avortement. 
• Le 13 novembre 1974, le nouveau projet de loi est adopté en Conseil des Ministres. Simone Veil, Ministre de la Santé, est officiellement chargée de le défendre face à l’Assemblée.
• Le 21 novembre, c’est au tour de la Commission des Affaires culturelles familiales et sociales de voter le projet, après l’étude approfondie qu’elle a mené pendant plusieurs mois. Par 22 voix contre 11, le projet est adopté. M. Bolo, rapporteur, réaffirme son désaccord et démissionne. Il cède ainsi sa place à M. Berger, également membre de l’UDR, pour présenter le projet à l’Hémicycle.
• Les débats de l’Assemblée nationale se déroulent sur plus de 27 heures, avec 73 orateurs inscrits, sur 9 séances. 
• La navette entre l’Assemblée Nationale et le Sénat se conclut par un vote simultané le 20 décembre après la discussion d’amendements mineurs : Assemblée nationale 277 voix pour et 192 contre, Sénat 185 voix pour et 88 contre.
• 81 députés (dont MM Alexandre Bolo, Jean Foyer, Pierre Bas, Jacques Médecin et Loïc Bouvard)  saisissent le Conseil Constitutionnel, qui décide le 15 janvier 1975 que les dispositions de la loi relative à l’interruption volontaire de la grossesse ne sont pas contraires à la Constitution. 
• La loi, signée le 17 janvier 1975, parait au Journal Officiel le 18 janvier 1975.
• Loi Aubry du 4 juillet 2001 : l’entretien pré-I.V.G. n’est plus obligatoire pour les femmes majeures, le délai légal passe de 10 à 12 semaines de grossesse, l’avortement médicamenteux (par le RU486) peut être prescrit par les médecins de ville, une autorisation parentale n’est plus exigée, la présence d’un adulte référent reste cependant nécessaire, les médecins libéraux peuvent prescrire une contraception à une mineure sans autorisation parentale.
Note sur la sélection des enregistrements
Le but de ce coffret est d’offrir une sélection représentative de la réalité des débats par la présentation d’extraits choisis, dans le respect de l’équilibre entre partisans et détracteurs du projet de loi gouver­nemental, mais aussi avec la déférence due aux  symboles tels que l’allocution de Simone Veil, qui sont ici restitués dans leur intégralité. La sélection entraîne cependant des choix d’autant plus difficiles que l’investissement intellectuel et émotionnel des intervenants a permis des échanges d’une qualité et d’une force de conviction exceptionnelle. 
Lola Caul-Futy Frémeaux
© Frémeaux & Associés   
CD1 
01. M. Henry Berger, rapporteur Aboutir à une proposition de loi 9’31
02. Définition du texte de loi 8’16
03. Mme Simone Veil, Ministre de la Santé Mettre fin au désordre et à l’anarchie 5’42
04. Pour la justice et l’humanité 5’24
05. Avortement et démographie 6’05
06. Un droit de femme 3’17
07. La décision, une responsabilité de femme 7’16
08. Offrir un contexte sûr et ferme 5’09
09. Etape nécessaire pour le présent et l’avenir 4’44
10. Mme Hélène Misoffe, députée UDR de Paris Aider et entourer les femmes fragilisées 5’21
11. Eduquer et raisonner 5’38
12. M. Jacques-Antoine Gau, député PSRG d’Isère Résister au terrorisme intellectuel et moral 8’22   
CD2 
01. M. Jacques-Antoine Gau, député PSRG d’Isère Critiques et propositions 6’21
02. Amendements et garanties 5’22
03. M. Jacques Chambaz, député Communiste de Paris Liberté de conception 5’52
04. M. Jean Foyer, député UDR de Maine-et-Loire Loi contraire aux Droits de l’Homme 8’38
05. Accepter l’injuste 8’08
06. Premier pas vers la barbarie 7’06
07. M. Lucien Neuwirth, député UDR de la Loire Fait de la femme l’égale de l’Homme 5’00
08. M. Louis Mexandeau, député PSRG du Calvados Le questionnement démographique 7’46
09. L’application dans les pays étrangers 8’12
10. M. Jean Desanlis, député Union centriste de Loir-et-Cher “Vous faîtes de la grossesse une maladie” 7’57
11. M. Alexandre Bolo, député UDR de Loire-Atlantique Tromperie du gouvernement 5’03  
CD3 
01. M. Alexandre Bolo, député UDR de Loire-Atlantique Ethique médicale et clandestinité 6’00
02. I.V.G. pour “convenance personnelle” 5’45
03. Un texte dangereux 6’24
04. M. Albin Chalandon, député UDR Hauts-de-Seine Une juste liberté 7’33
05. M. René Feït, député Républicain indépendant du Jura Faire disparaître les battements de ce cœur 8’41
06. M. Loïc Bouvard, député RDS du Morbihan Conserver la haute valeur morale de la loi 6’57
07. M. Jacques Médecin, député RDS des Alpes-Maritimes L’avortement demeure une œuvre de mort 7’35
08. M. Etienne Pinte, député UDR de Seine-et-Marne Un texte qui encourage dialogue et éducation 8’55
09. M. Claude Peyret, député UDR de la Vienne Créer un vrai statut social de mère 7’32
10. M. Raymond Forni, député PSRG du Territoire de Belfort Liberté du législateur face aux pressions 6’32  
CD4 
01. M. Michel Debré, député UDR de la Réunion Protection de la vie humaine 6’34
02. Définir la “détresse” 6’25
03. Encouragement à l’égoïsme 8’08
04. M. Pierre Bas, député UDR de Paris On lui dira “Avorte !” 8’08
05. M. Justin Hausherr, député RDS du Haut-Rhin L’Humanité de ce matin 4’14
06. M. Jean Bastide, député PSRG du Gard L’Ordre des médecins 5’49
07. Mme Simone Veil, Ministre de la Santé Le texte de mes convictions 6’26
08. La démographie, l’adoption 7’39
09. L’Ordre des médecins 6’40
10. Quelle précision pour le texte 6’59
11. Résoudre des situations concrètes et douloureuses 6’14
12. Répondre aux accusations de nazisme et conclusion 5’01

Ecouter l’Interruption Volontaire de Grossesse - Simone Veil (livre audio) © Frémeaux & Associés / Frémeaux & Associés est l'éditeur mondial de référence du patrimoine sonore musical, parlé, et biologique. Récompensés par plus de 800 distinctions dont le trés prestigieux Grand Prix in honorem de l'Académie Charles Cros, les catalogues de Frémeaux & Associés ont pour objet de conserver et de mettre à la disposition du public une base muséographique universelle des enregistrements provenant de l'histoire phonographique et radiophonique. Ce fonds qui se refuse à tout déréférencement constitue notre mémoire collective. Le texte lu, l'archive ou le document sonore radiophonique, le disque littéraire ou livre audio, l'histoire racontée, le discours de l'homme politique ou le cours du philosophe, la lecture d'un texte par un comédien (livres audio) sont des disques parlés appartenant au concept de la librairie sonore. (frémeaux, frémaux, frémau, frémaud, frémault, frémo, frémont, fermeaux, fremeaux, fremaux, fremau, fremaud, fremault, fremo, fremont, CD audio, 78 tours, disques anciens, CD à acheter, écouter des vieux enregistrements, cours sur CD, entretiens à écouter, discours d'hommes politiques, livres audio, textes lus, disques parlés, théâtre sonore, création radiophonique, lectures historiques, audilivre, audiobook, audio book, livre parlant, livre-parlant, livre parlé, livre sonore, livre lu, livre-à-écouter, audio livre, audio-livre, lecture à voix haute, entretiens à haute voix, parole enregistrée, etc...). Les livres audio sont disponibles sous forme de CD chez les libraires  et les disquaires, ainsi qu’en VPC. Enfin certains enregistrements de diction peuvent être écoutés par téléchargement auprès de sites de téléchargement légal.